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Les normes de management environnemental, normes de la
série ISO 14000, élaborées par l'ISO
(Organisation internationale de normalisation) permettent
aux entreprises et organismes d'acquérir des outils
et de s'organiser pour mieux prendre en compte l'environnement,
intégrer des principes environnementaux à leur
système de gestion déjà en place.
L'utilisation de ces outils de gestion participe à
plusieurs titres à la mise en place des principes du
développement durable. Ces outils s'intéressent
à l'environnement, l'un des piliers du développement
durable. Ils demandent de mettre en place une politique environnementale,
des plans d'actions, de mesurer son action et ses effets et
de s'améliorer dans le temps. En cela, ils engagent
à projeter, organiser et mener une action dans la durée.
Les préoccupations environnementales s'inscrivent dans
un contexte d'une législation de plus en plus stricte
et d'une volonté d'accéder aux marchés
internationaux.
Deux grandes familles de normes se distinguent :
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Des normes d'organisation
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NF
EN ISO 14001
Systèmes de management environnemental - Spécifications
et lignes directrices pour son utilisation
NF
EN ISO 14004
Systèmes de management environnemental - Lignes
directrices générales concernant les principes,
les systèmes et les techniques de mise en oeuvre
NF
EN ISO 14031
Management environnemental - Évaluation de la performance
environnementale - Lignes directrices
NF
ISO 14015
Management environnemental - Évaluation environnementale
de sites et d'organismes (EESO)
NF
ISO 14050 (en révision)
Management environnemental - Vocabulaire
NF
EN ISO 19011
Lignes directrices pour l'audit des systèmes de
management de la qualité et/ou de management environnemental
NF ISO 14063 (en cours de FDIS devrait être
publiée en octobre)
Management environnemental - Communication environnementale
- Lignes directrices et exemples
NF
ISO 14064-1
Gaz à effet de serre - Partie 1 : spécifications
et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification
et la déclaration des émissions et des suppression
des gaz à effet de serre
NF
ISO 14064-2
Gaz à effet de serre - Partie 2 : spécifications
et lignes directrices, au niveau des projets, pour la quantification,
la surveillance et la déclaration des réductions
d'émissions ou d'accroissements de suppressions des
gaz à effet de serre
NF
ISO 14064-3
Gaz à effet de serre - Partie 3 : spécifications
et lignes directrices pour la validation et la vérification
des déclarations des gaz à effet de serre
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Des normes de produits
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ISO/GUIDE
64 (en révision)
Guide pour l'introduction des aspects environnementaux
dans les normes de produits
NF
EN ISO 14020
Étiquettes et déclarations environnementales
- Principes généraux
NF
EN ISO 14021
Marquages et déclarations environnementaux - Auto
déclarations environnementales (Étiquetage de
type II)
NF
EN ISO 14024
Marquage et déclarations environnementaux - Étiquetage
environnemental de type I - Principes et méthodes
NF
ISO 14025
Marquages et déclarations environnementaux - Déclarations
environnementales de type III - principes et modes opératoires
NF EN ISO 14040 (publication juillet 2006)
Management environnemental - Analyse du cycle de vie -
Principes et cadre
NF EN ISO 14044 (publication juillet 2006)
Management environnemental - Analyse du cycle de vie -
Exigences et lignes directrices
XP
ISO/TR 14062
Management environnemental - Intégration des aspects
environnementaux dans la conception et le développement
de produit
Les normes ISO 14000 permettent d'aider une entreprise
à maîtriser et/ou à réduire ses
sources d'impacts sur l'environnement. Ces normes n'imposent
pas d'exigences absolues en matière de performance
environnementale, si ce n'est l'engagement politique de la
Direction de l'entreprise, de se conformer à la législation
et au principe de l'amélioration continue.
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| Les travaux en cours |
Pr FD X30-205 - Système de management environnemental
- Guide pour la mise en place par étapes d'un système
de management environnemental
Ce document est actuellement en cours d'expérimentation.
Des travaux européens et internationaux sont en
cours parallèlement sur le sujet.
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