Le guide LE GUIDE SD 21000

 Le Guide SD 21000
Premier document publié par AFNOR en 2003, le Guide AFNOR SD 21000 (FD X 30-021) a été réalisé dans le but d'élaborer des recommandations pour la prise en compte des enjeux de développement durable dans la stratégie et le management des entreprises (de toutes tailles), administrations, organisations diverses... pour le bien de tous.
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 Le guide pour la hiérarchisation des enjeux du développement durable
Le FD X 30-023 - Développement durable - responsabilité sociétale - document d'application du Guide SD 21000 - guide pour l'identification et la hiérarchisation des enjeux de développement durable, est un document d'aide à l'application du SD 21000.
Il s'appuie sur une méthodologie développée par AFNOR Compétences et l'école des mines de Saint-Étienne qui permet, sur la base des outils de pilotage déjà existant dans l'entreprise :
- d'identifier les enjeux de développement durable pour l'organisme ;
- de hiérarchiser ces enjeux, en terme de risques et d'opportunités ;
- d'estimer le degré de maturité de l'organisme sur les différents enjeux de développement durable ainsi que le degré de maturité des pratiques managériales ;
- d'engager des actions afin de construire sa stratégie développement durable et de bâtir un programme visant l'amélioration continue ;
- d'élaborer le plan d'actions prioritaires adapté ;
- de dialoguer sur le sujet tant en interne qu'en externe avec les tiers appelés parties intéressées.
La méthode s'appuie sur une liste de 34 enjeux balayant l'ensemble des domaines couverts par le développement durable.
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 Le Guide SD 21000 version collectivités locales
Le Guide SD 21000 version collectivités locales (accord AFNOR AC X30-022) vise à aider les collectivités locales et territoriales à s'approprier le concept et a pour objectifs :
- de favoriser une prise de conscience des collectivités territoriales sur les principes et enjeux du développement durable ;
- d'engager une réflexion prospective pour l'intégration des principes de développement durable ;
- de repérer quelques méthodes et outils de mise en oeuvre d'une démarche de développement durable.
Ce guide s'adresse principalement aux élus qui devront impulser la démarche et décider des orientations stratégiques ainsi qu'aux personnels territoriaux qui contribueront à la mise en oeuvre de la démarche.
En effet, le développement durable est une démarche participative mobilisant toutes les énergies des acteurs à tous les niveaux de la collectivité territoriale.
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Les systèmes de management

 Le management de la qualité
Les normes de la série ISO 9000 ont été élaborées par l'ISO (Organisation Internationale de Normalisation), fédération mondiale d'organismes nationaux de normalisation de quelque 150 pays, à raison d'un organisme par pays.
Informez-vous sur les normes ISO 9000

 Le management environnemental
Les normes internationales de gestion environnementale doivent permettre aux entreprises et organismes d'acquérir des outils et d'intégrer des principes environnementaux à leur système de gestion déjà en place.
Informez-vous sur les référentiels du management environnemental

L'accord AFNOR, AC X50-200 - Système de managements intégrés - Bonnes pratiques et retours d'expériences
L'AC X50-200 propose un retour d'expérience d'entreprises de la région Aquitaine ayant souhaité partager entre elles et diffuser la synthèse des bonnes pratiques identifiées.
Un Accord (AC) est un document normatif élaboré collectivement par des acteurs identifiés qui fournit des solutions et des recommandations. Il permet d'offrir un premier niveau de consensus sur un domaine peu stabilisé ou de promouvoir un domaine émergent.
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Le FD X50-189 - Systèmes de management - Lignes directrices pour leur intégration
Le fascicule de documentation FD X50-189 est un document de sensibilisation des organismes montrant l'intérêt à intégrer leurs différents sous-systèmes, qui cohabitent avec le système de management global "réel" appliqué par la direction. Le document permet également aux organismes n'ayant encore rien formalisé, de s'affranchir, s'ils le souhaitent, des étapes successives de formalisation des différents sous-systèmes. Une chronologie de principe et des lignes directrices pour l'intégration sont proposées, en fonction du niveau de maturité du Système de Management de l'Entreprise.
Les FD (fascicules de documentation) sont des guides conçus comme de véritables outils d'aide à la mise en œuvre des normes de management (et en particulier les normes ISO 9000, version 2000) afin de mieux comprendre leur finalité, le sens de leurs exigences…, leur état d'esprit.
Ces guides sont dédiés aux entreprises.
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Les travaux internationaux en cours

 La norme internationale ISO 26000
AFNOR participe au niveau international au groupe de travail de l'ISO pour l'élaboration de lignes directrices sur la responsabilité sociétale qui doit aboutir à la publication d'une norme internationale ISO 26000 d'ici fin 2009 .
La future norme ISO 26000 fournira des lignes directrices pour la responsabilité sociétale (RS) des organismes. En effet, le mandat de l'ISO est l'élaboration d'une norme de lignes directrices, applicables à tous types d'organisme, en langage simple et compréhensible par des non spécialistes. Cette norme ISO n'est pas destinée à servir de base à une certification.
La France participe activement à l'élaboration de l'ISO 26000 et a notamment pris la responsabilité d'un groupe en charge de la rédaction des questions centrales de RS.

Les positions françaises défendues à l'ISO visent notamment à défendre l'approche française développée dans le SD 21000 et son document d'application sur la hiérarchisation des enjeux (FD X 30-023) c'est-à-dire une vision de la RS combinant à la fois un travail de concertation avec les parties intéressées et une approche par les enjeux de développement durable. En effet, la France défend que la seule approche par les parties intéressées ne permet pas de prendre en compte tous les enjeux de développement durable car certains enjeux de long terme par exemple ne sont pas toujours portés par des parties intéressées représentées.

Architecture de la future norme ISO 26000

0. Introduction
1. Domaine d'application
2. Références normatives
3. Termes et définitions
4. Contexte de la RS dans lequel les organisations opèrent
5. Principes de RS
6. Lignes directrices sur les thématiques/questions centrales de RS
7. Lignes directrices pour la mise en oeuvre de la RS par les organisations
8. Annexes
Bibliographie

Informez-vous sur les positions françaises défendues à l'ISO
Consultez le site de l'ISO