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2009/01/10

Référentiel Génie Civil 2010

Le projet Référentiel Génie Civil 2010 (RGC 2010) s’adresse aux acteurs des marchés publics d’ouvrages de génie civil (maîtrise d’ouvrage - collectivités territoriales, rédacteurs de marché ; maîtrise d’œuvre publique et privée ; entreprises ; institutionnels ; industriels) afin de leur apporter une réponse plus adaptée à leurs attentes en matière d’aides à la formulation et à l’utilisation des spécifications techniques incluses dans les marchés.

L’objectif est de mettre à disposition des acteurs à l’horizon 2010 un corpus de documents constituant le Référentiel, composé de documents cohérents et à jour, complétant lorsque c’est nécessaire le corpus normatif, et utilisables comme référence ou comme guide de rédaction des spécifications techniques contractuelles.

Le projet, initié par la FNTP, et dont la maîtrise d’ouvrage est assurée par le MEEDDAT, est animé par un Comité de Pilotage et un Comité de Suivi, représentatifs des professions intéressées, dont la présidence est assurée par le président du Groupe d’Etude des Marchés « Ouvrages – Travaux – Maîtrise d’œuvre » de l’Observatoire économique de l’achat public (OEAP).

Le projet comprend deux phases :

- une phase de diagnostic de l’existant, et de définition de l’architecture du référentiel

- une phase de production du Référentiel.

La première phase du projet consistait en une évaluation de l’existant au regard des fonctions attendues par les utilisateurs et à définir des orientations pour la structuration et le contenu de l’ensemble des documents constituant à terme le Référentiel.

Dans ce cadre, les fascicules du CCTG Travaux doivent être analysés tout particulièrement afin de redéfinir leur usage et leur périmètre compte-tenu des alternatives possibles autorisées par le code des marchés publics.

L’enquête de besoins dans le domaine des spécifications techniques, lancée par le Comité de Pilotage en avril 2008, est un des éléments du diagnostic de l’existant, complétée par un travail d’experts en groupes sectoriels nationaux, et par une étude juridique réalisée début 2008.

AFNOR a coordonné pour le compte du Comité de Pilotage l’établissement du questionnaire sur le fond et dans sa forme.

Téléchargez le rapport final de l’enquête

En savoir plus sur le site du MEEDDAT