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Normes utiles aux TPE

Les membres du CCNA ont sélectionné par secteurs d’activité, des normes utiles aux artisans et TPE. Les normes peuvent être au service de l'artisanat et des petites entreprises, selon des formes variées :

soit directement pour décrire des bonnes pratiques,
soit pour servir d'outils d'accompagnement,
soit pour proposer des méthodes d'essai et contrôle,
soit pour aider à la sélection de fournisseurs,
soit parce qu'elles sont incontournables ou d'application obligatoire.

Liste des normes utiles

Références	Titres	GPN*	Certification correspondante
Secteur d'activité : Alimentaire
BP V01-100	Engagements communs et spécifiques au commerce interentreprises des secteurs pommes de terre, fruits et légumes, vins, céréales, oleo protéagineux et agrofournitures	1
NF EN ISO 22000	Système de management de la sécurité des produits alimentaires exigences pour les organismes tout au long de la chaîne alimentaire	1	ISO 22000
NF V01 001	Hygiène des denrées alimentaires et des aliments pour animaux méthodologie pour l’élaboration des guides de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes haccp	1
Secteur d'activité : Bâtiment
NF EN 61008-1	Interrupteurs automatiques a courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans protection contre les surintensités incorporée (id) - partie 1 : règles générales	3	NF Appareillage électrique
FD 05-102	Guide pour l'élaboration de notices de surveillance et d'entretien d'une maison individuelle ou d'une construction assimilable	4
NF B10-601	Produits de carrières – Pierres naturelles – Prescriptions générales d'emploi des pierres naturelles	4
NF C15-100	Installations électriques a basse tension	4
NF EN 459-1	Chaux de construction partie 1 : définitions, spécifications et critères de conformité	4	Marquage CE avec Secrétariat Technique LEMVP - CE Chaux de construction
NF P03-001	Marches privés – cahiers types cahier des clauses administratives générales applicables aux travaux de bâtiment faisant l’objet de marches	4
NF P11-213-1	Dallages – conception, calcul et exécution – Partie 1 : cahier des clauses techniques des dallages a usage industriel ou assimiles	4
NF P 94-500	Missions géotechniques classification et spécification	4
NF EN 13229	Foyers ouverts et inserts a combustibles solides - exigences et méthodes d’essai	15	NF Appareils ménagers utilisant les combustibles liquides ou solides
XP P16-603-1-1	Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) – maisons d'habitation individuelle jusqu’a 10 pièces principales – partie 1-1 : cahier des prescriptions techniques	16
NF EN 13142	Ventilation des bâtiments – composants/produits pour la ventilation des logements – caractéristiques de performances exigées et optionnelles	26
Secteur d'activité : Bois ameublement
NF EN 13453-1	Ameublement – lits superposes et lits surélevés a usage non – domestique – partie 1 exigences de sécurité, de résistance et de durabilité	15	NF Ameublement
Secteur d'activité : Environnement
PR FD X30-205	Système de management environnemental – Guide pour la mise en place par étapes d’un système de management environnemental	18	AFAQ Environnement par Etapes
Secteur d'activité : Hygiène et sécurité
NF EN 529	Appareil de protection respiratoire – Recommandations pour le choix, l’utilisation, l’entretien et la maintenance - guide	11
Secteur d'activité : Plomberie/Réparation
NF P40-500	Activité de service de maintenance de robinetterie dans les ensembles immobiliers – contribution a la maîtrise des consommations d’eau	16
Secteur d'activité : Qualité
NF EN ISO 9001	Systèmes de management de la qualité - exigences	12	ISO 9001
Secteur d'activité : Services
NF X 50-840	Activité de dépannage-remorquage - depannage-remorquage des véhicules légers - spécification des services	9	NF Service de dépannage/remorquage de véhiculers légers
FD X60-212	Maintenance – Référentiel des instructions de maintenance – définitions et principes généraux de rédaction et de présentation	12
NF EN 45501	Aspects métrologiques des instruments de pesage a fonctionnement non automatique	12
NF X 50-004	Service après-vente – service après-vente des réparateurs et des prestataires indépendants relatif aux appareils d’équipement ménager et électronique grand public	12
NF X50-822-1	Spécifications des activités de services du nautisme – partie 1 : activité de négoce et maintenance	15	NF Nautisme – négoce et maintenance
Secteur d'activité : Services à la personne
BP X50-890	Qualité de service dans les salons de coiffure	15
Secteur d'activité : Travail des métaux
NF P01-012	Dimensions des gardes-corps-règles de sécurité relatives aux dimensions des garde-corps et rampes d’escalier	4
NF EN 287 - 1	Epreuve de qualification des soudeurs – Soudage par fusion – Partie 1 : aciers	11
NF EN 12472	Joaillerie – Méthode de simulation de l’usure et de la corrosion pour la détermination du nickel libere par les objets revêtus	15
NF P90-306	Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives a usage individuel ou collectif barrières de protection et moyens d’accès au bassin exigences de sécurité et moyens d’accès	15	NF Equipements de piscine
NF EN 14717	Soudage et techniques connexes – Liste de vérification relative à l'environnement	26
Secteur d'activité : Transport
NF EN 12522-1	Activité de déménagement – déménagement de particuliers – partie 1 : spécification de service	9	NF Activité de déménagement et de garde-meubles
* Grands Programmes de Normalisation